La SEC et la CFTC ont défini le statut des crypto-actifs. BTC, ETH, SOL et XRP ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières

Le marché des crypto-actifs a enfin obtenu ce qui lui manquait depuis plus de dix ans. Pas du hype. Pas une nouvelle opinion d’analystes. Mais une position claire des régulateurs.

La SEC a publié une clarification sur le statut des crypto-actifs, et la CFTC a effectivement confirmé la même logique. Pour la première fois, les deux régulateurs s’expriment dans la même direction. Sans contradictions, sans doubles interprétations.

Le plus important ici n’est même pas la formulation. Mais le fait lui-même.

Le marché a désormais un cadre.

Quels crypto-actifs ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières

En bref, la plupart des crypto-actifs connus ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières. Il s’agit de Bitcoin, Ethereum, Solana, XRP ainsi que d’une large liste d’autres tokens. Ils sont considérés comme des biens numériques. Autrement dit, des actifs dont le prix est déterminé non pas par les promesses d’une équipe, mais par la demande, l’utilisation du réseau et l’architecture du protocole lui-même.

Pour l’industrie, c’est un changement majeur.

Pendant longtemps, tout était dans l’incertitude. Les projets ne comprenaient pas où se situait la frontière. Les plateformes d’échange agissaient avec prudence. Les investisseurs intégraient dans le risque non seulement le marché, mais aussi le régulateur. Tout actif pouvait, à tout moment, faire l’objet d’une nouvelle interprétation.

Maintenant, cette incertitude a diminué. Elle n’a pas complètement disparu, mais elle est devenue plus maîtrisable.

Dans le même temps, les régulateurs n’ont pas donné un « feu vert » sans conditions. Et c’est là que les choses deviennent intéressantes.

Le token lui-même peut ne pas être une valeur mobilière. Mais la manière dont il est vendu peut le transformer en contrat d’investissement. Si un projet vend un actif en mettant l’accent sur le profit et en suggérant que l’équipe assurera la croissance, alors une autre logique réglementaire s’applique.

Et c’est un point essentiel. Car il ne s’agit pas de l’actif lui-même, mais du contexte.

De plus, le statut peut évoluer. Aujourd’hui, un token peut être lié aux attentes vis-à-vis de l’équipe. Demain, le projet devient plus décentralisé et ce facteur disparaît. Par conséquent, l’évaluation juridique change également.

Une telle approche avait rarement été exprimée à ce niveau auparavant.

Ce que cela signifie pour le staking, le minage et les airdrops

Un autre sujet, longtemps débattu, a également été abordé. Staking, minage, airdrops.

Dans l’interprétation actuelle, ils ne sont pas considérés comme des opérations sur des valeurs mobilières. Cela réduit considérablement la pression sur les infrastructures et les services construits autour de ces mécanismes.

Cependant, il existe une zone où la prudence reste de mise. Les stablecoins.

Certains d’entre eux, en particulier ceux disposant de réserves transparentes et adossés à des monnaies fiat, peuvent ne pas relever de la réglementation sur les valeurs mobilières. Mais il n’existe pas d’approche universelle. Certains modèles peuvent encore être traités différemment. Les régulateurs ont clairement laissé une marge de manœuvre dans ce domaine.

Quel rôle joue la CFTC dans ce cadre

Un autre élément important de cette situation est le rôle de la CFTC.

En pratique, une répartition se met en place. De nombreux crypto-actifs passent sous le régime de la régulation des matières premières. Cela implique un autre type de supervision, une autre logique de contrôle et, surtout, des règles du jeu plus claires pour les grands acteurs du marché.

Les investisseurs institutionnels attendaient cela depuis longtemps.

Il est toutefois important de ne pas surestimer cet événement. Il ne s’agit pas d’une nouvelle loi. Le Congrès n’a pas encore adopté un modèle réglementaire définitif. Il s’agit d’une clarification, certes très importante.

Autrement dit, les bases sont posées. Mais la construction est toujours en cours.

Néanmoins, pour le marché, il s’agit déjà d’un tournant.

Pour la première fois depuis longtemps, l’industrie des crypto-actifs entend des régulateurs non seulement des accusations et des poursuites, mais aussi une tentative de décrire de manière systématique le fonctionnement du secteur. Où se situent les limites. Quels principes s’appliquent.

Et si l’on prend du recul, ce n’est pas seulement un signal pour les États-Unis.

C’est un signal pour l’ensemble du marché mondial.